INFORMATIONS OFFICIELLES
Mentions légales
Retrouvez les informations relatives à l’éditeur de SharingFly, à l’hébergement du service et aux règles applicables aux contenus du site.
Éditeur
[À COMPLÉTER]
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SASU au capital de [À COMPLÉTER]
Siège : [À COMPLÉTER]Publication
Directeur de la publication :
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[NOM ET PRÉNOM]Hébergement
Infrastructure principale hébergée en France par [À REPRENDRE DE LA FACTURE OU DU CONTRAT IONOS]
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Éditeur
Éditeur du site et du service
Le site sharingfly.com et le service SharingFly sont édités par :
- Dénomination sociale
- [À COMPLÉTER]
- Nom commercial
- SharingFly
- Forme juridique
- SASU
- Capital social
- [À COMPLÉTER]
- Siège social
- [À COMPLÉTER]
- SIREN
- [À COMPLÉTER]
- SIRET
- [À COMPLÉTER]
- Inscription RCS
- [RCS + VILLE + NUMÉRO]
- Inscription RNE
- [À VÉRIFIER]
- TVA intracommunautaire
- [NUMÉRO OU MENTION NON APPLICABLE]
- Adresse électronique
- [À COMPLÉTER]
- Téléphone
- [À COMPLÉTER]
Publication
Direction de la publication
- Directeur de la publication
- [NOM ET PRÉNOM]
- Fonction
- Président de la SASU
Le directeur de la publication est responsable du contenu éditorial publié par SharingFly, sous réserve des contenus publiés directement par les membres dans les espaces prévus à cet effet.
Hébergement
Hébergement du site et des données
L’infrastructure principale de SharingFly est hébergée sur un VPS situé en France.
- Hébergeur
- [À REPRENDRE DE LA FACTURE OU DU CONTRAT IONOS]
- Forme juridique
- [À VÉRIFIER]
- Adresse
- [À VÉRIFIER]
- Téléphone
- [À VÉRIFIER]
- Site officiel
- [URL OFFICIELLE]
- Localisation principale
- France
Propriété intellectuelle
Propriété intellectuelle
La structure du site, la marque SharingFly, le logo, les textes, les éléments graphiques, les interfaces, les bases de données et les contenus créés par SharingFly sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation non autorisée de ces éléments est interdite, sauf autorisation préalable ou exception prévue par la loi.
Cette protection ne s’étend pas aux contenus des membres, aux bibliothèques libres ni aux éléments appartenant à des tiers.
Contenus
Contenus publiés par les membres
Les membres restent responsables des descriptions, photographies, messages et autres contenus qu’ils publient. Ils doivent disposer des droits nécessaires et respecter les lois ainsi que les droits des tiers.
SharingFly peut retirer ou restreindre l’accès à un contenu manifestement illicite ou contraire à ses conditions, selon les procédures prévues dans les Conditions générales (modération et suspension).
Données et cookies
Données personnelles et cookies
Les traitements de données personnelles réalisés dans le cadre de SharingFly sont décrits dans la Politique de confidentialité. Pour une question sur vos données : Contacter SharingFly au sujet de mes données.
Les informations relatives aux cookies utilisés par SharingFly et aux choix disponibles sont accessibles depuis le lien « Gestion des cookies » en bas de chaque page.
Signalement
Signaler un contenu ou un comportement
Pour signaler un contenu potentiellement illicite, une fraude, une usurpation d’identité ou un comportement contraire aux règles de SharingFly, utilisez le formulaire de contact en sélectionnant le motif approprié.
Indiquez si possible :
- l’URL ou la référence du contenu ;
- le motif du signalement ;
- une description de la situation ;
- les justificatifs disponibles ;
- vos coordonnées, lorsqu’elles sont nécessaires.
N’envoyez jamais de pièce d’identité par e-mail.
Demande de correction ou droit de réponse
Toute personne nommée ou désignée sur le site peut contacter SharingFly afin de demander la correction d’une information ou d’exercer, lorsque les conditions légales sont réunies, son droit de réponse.
Médiation
Médiation de la consommation
[MÉDIATEUR À DÉSIGNER AVANT LE LANCEMENT COMMERCIAL]
Contact
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Documents associés
Documents juridiques associés
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- Politique de confidentialitéUtilisation des données et exercice de vos droits
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